Recherche
Réglementation concernant les lèves cadastraux et l'enregistrement foncier au Libéria
(1971-04)
La terre constitue la source principale de la vie. Par conséquent,
la conservation et la répartition des ressources en terre sont des fonctions indispensables qui doivent être envisagées dans une juste perspective.
Report of the seminar on cadastre
(1970-12)
Land is the main source of life and the mother of all developments, economic and social, and that for the proper administration of land, suitable and effective cadastral system is prerequisite and further realizing the ...
Objets et buts de l'enregistrement foncier
(1970-11)
Le but de l'enregistrement foncier revêt une grande importance, car il
doit déterminer le choix de l'unité d'enregistrement.
Rapport sur le cadastre du Gabon
(1970-11)
Ce n’est qu’en 1951 que naît au Gabon un service topographique et du cadastre. Si aujourd’hui il tend à devenir un vrai cadastre sous une forme particulière sans doute en rapport avec des services similaires africains, ce ...
Lèves cadastraux et enregistrement foncier: difficultés passées et présentes
(1971-01)
La personne responsable du paiement de l'impôt pour chaque parcelle localement appelée le "samad" (mandataire),a été identifiée, et son nom enregistré au cadastre et au rôle d'imposition. Dès lors, par inférence, ce ...
Note sur le régime foncier au Niger, les droits coutumiers, les domines public et privé
(1970-11)
Cette évolution qui est normale n'en est encore, en particulier au Niger qu'a ses débuts et le législateur s'est préoccupé de favoriser une évolution harmonieuse et ordonnée de la tenure coutumière vers la constitution ...
Executive summary : an integrated geo-information (GIS) with emphasis on cadastre and land information systems (LIS) for decision-makers in Africa
(1999-04)
The status of cadastral and land information systems in Africa is assessed, with specific reference to their capacity to assist decision-makers. Recommendations and guidelines are provided for the adaptation of existing ...
L'enregistrement des terres aux Etat Unies
(1971-11)
Instinctivement, et intelligemment, l'homme veille autant qu'il le peut à ses besoins et c'est dans la société d'autres hommes qu'il y parvient le mieux. Il donne tout naturellement la priorité à sa propre protection et à ...
Evolution du cadastre en Tunisie
(1972-11)
Les origines du cadastre en Tunisie rementent à l'occupation romaine. Au début, la découverte de vestiges de cadastration romaine a pu se faire grâce a l'examen de plans et cartes topographiques levés par des procédés ...
Royaume du Maroc : Rapport national
(1996-10)
L’administration de la conservation Foncière, du cadastre et de la Cartographie (ACFCC) sous tutelle du Ministère de l’Agriculture et de la mise en valeur agricole, est I’organisme officiel chargé de I’établissement et ...